INSTALLATION ANTENNE

Bandes de
fréquences télévisuelles et antennes « yagi ».
Bande
I : VHF
: Fréquence 47 à 68 MHz. 3 canaux.En France elle est utilisée
uniquement par Canal Plus. Très bonne portée, bien au-delà de
l'horizon visuel mais sensible aux parasites et interférences saisonnières
via la couche ionosphérique E ( 90/150 km). En Belgique et en Suisse
elle est utilisée pour le premier programme du service public. (ex TSR
1 : Canal 4 La Barillette/la Dôle.) L'antenne VHF bande 1 (3 ou 4 éléments)
est aussi large que longue. Le gain maximum est de 6 à 7 dB. Il existe
2 versions : monocanal ou toute la bande 1.
Bande
III :
VHF : Fréquence 174 à 221 Mhz. 6 canaux. En France elle est utilisée
par Canal Plus et par TMC sur la côte d’azur . La portée est encore
bonne et la fréquence est beaucoup moins sensibles aux parasites. En
Belgique en en Suisse elle est utilisée pour le premier programme du
service public (ex Canal 8 Bruxelles-Wavre). L'antenne VHF Bande III (6
éléments en moyenne) est plus longue que large. Le gain moyen vaut 9
dB. Elle existe sous 2 versions, monocanal ou toute la bande III .
Bandes
IV et V ou bande UHF.
Fréquence de 470 à 860 Mhz soit les canaux 21 à 69. Plus la fréquence
augmente plus la propagation s'approche d'un rayon lumineux et plus
elles sont directives. La portée utile est généralement à vue, ou un
peu au-delà, sauf à proximité des émetteurs. Elle est possible également
dans les bâtiments. En France la bande UHF est destinée aux 5 chaînes
nationales et parfois à Canal Plus et désormais au réseau français
de TNT. La Belgique et la Suisse utilisent l'UHF pour la TNT déjà opérationnelle.
NB : la portée en bas des fréquences UHF va dans la pratique bien
au-delà de l'horizon visuel ( voir courbure terrestre ) puisque la chaîne
RTL en canal 21 est parfois reçue à 175 km de Luxembourg…
L'antenne
UHF
est formée éléments courts, comme un « râteau » ( d’où son nom
!). Le gain d'antenne varie en fonction du nombre d’éléments : par
exemple 11 dB sur une « yagi » comportant 22 éléments (L = 0,75 m
environ) et 14 dB pour une antenne 43 éléments ( L = 1,26 m) .
L'antenne UHF existe sous plusieurs groupes de canaux, 21 à 38 (ou
bande IV) ou 39 à 69 ( bande V ), large bande ( 21 à 69 ) ou en
monocanal , par exemple canal 21 pour RTL .
L'antenne
panneau
(plate) est quant à elle large bande avec un angle d'ouverture
permettant de capter plusieurs émetteurs (zone frontalière ) qui sont
dans des directions un peu différentes, environ 60 °.
L'antenne
parabolique
est uniquement employée pour les têtes de réseau câblé où le gain
des antennes yagi est insuffisant. En effet une parabole de 3 m à 500
MHz produit un gain de plus de 21 dB et proche de 25 dB sur le canal 69.
Les antennes VHF et UHF sont généralement placées horizontalement
pour traiter la polarisation H habituelle. La polarisation V est reçue
en plaçant le râteau verticalement.
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Télévision
Numérique Terrestre
Les
antennes pour recevoir la TNT
Si
vous résidez dans une habitation individuelle et que vous utilisez déjà une
antenne « yagi » dénommée couramment « râteau » pour la réception
terrestre analogique , vous avez de fortes chances de recevoir les signaux de
la TNT , à condition que les émissions TNT partent du même site d’émission
que celui vers lequel est dirigé votre antenne actuelle. De plus il faut
tenir compte que les signaux TNT sont émis à une puissance inférieure à la
puissance des signaux analogiques.
Si
vous êtes éloignés de l’émetteur et que le signal analogique
actuel
est d’une qualité médiocre, il se peut fort bien que les signaux TNT ne
puissent pas être restitués , faute de gain suffisant. Rappelons que la réception
numérique terrestre subit les mêmes contraintes que la réception numérique
satellite : en présence d’un mauvais signal ou d’un niveau insuffisant de
signal vous aurez soit une image pixélisée plus ou moins fortement, soit une
absence total d’image, donc un écran noir. Fini la « neige » ou les
images multiples dûes aux échos : en numérique , soit la réception sera
bonne , soit inexistante. Nous vous conseillons donc de vérifiez votre
installation hertzienne : l’antenne et le câble. N’oubliez pas qu’une
vieille antenne, rouillée, dépointée, mal fixée ne peut pas donner de bon
résultats. Si c’est le cas , changez l’antenne , fixez là correctement,
et n’hésitez pas à faire appel à un « bon » antenniste professionnel équipé
d’un mesureur de champ qui pourra vous conseiller utilement sur le choix
d’une nouvelle antenne. En effet toutes les antennes râteau ne sont pas
identiques : plus une antenne comporte de brins, plus le gain est important .
Cela permet d’obtenir un bon niveau de signal. De plus la longueur des brins
détermine la longueur d’onde des fréquences reçues VHF ou UHF : dans le
cas de la TNT, compte tenu du fait que les émissions sont reparties sur
l’ensemble UHF, il faut nécessairement choisir une antenne UHF à large
bande couvrant l’intégralité des canaux 21 à 69 , soit les bandes UHF IV
( canaux 21 à 37 , fréquences 470 à 606 MHz) et UHF V ( canaux 38 à 69, fréquences
606 à 862 Mhz). .
L’antenne
intérieure
Théoriquement en champ fort, c’est à dire dans une zone proche de l’émetteur
où le signal reçu est suffisamment puissant, il est possible d’utiliser
une antenne intérieure. Contrairement à la réception analogique, qui
fonctione très mal ,dans tous les cas
avec
une antenne intérieure , notamment à cause des « échos » qui se
traduisent par des images multiples qui se superposent à l’écran, la réception
numérique, en raison du type de modulation employée (OFDM, voir dossier dans
TS 181 pages 13/14 ), ne subit pas les mêmes handicaps. Si le signal est bien
reçu et que le taux d’erreur est supportable , vous obtiendrez une réception
d’aussi bonne qualité qu’avec une antenne extérieure ; le seul inconvénient
qu’il peut y avoir réside dans l’instabilité de la réception qui peut
créer en fonction de l’entourage, des pixelisations voir des décrochages
vidéo et audio intempestifs . Seule l’expérience pratique peut vous amener
à choisir ce type d’antenne, la quelle à notre avis doit être réservée
aux réceptions temporaires , transportable s, voir mobiles, même si la
correction de taux d’erreur choisie pour le codage de la modulation en 8K ne
le rend pas naturellement robuste pour une réception sur les mobiles. Une
nouvelle norme DVB utilisant le MPEG-4-H264 ( voir TS 181 pages 134 et
suivantes), baptisée DVB-H a été mise spécifiquement au point pour la
diffusion vers les récepteurs mobiles . Il existe déjà toute une gamme
d’antennes intérieures qui peuvent être utilisées avec la TNT ; de plus
certains constructeurs de terminaux numériques , comme Nokia, proposent des
modèles d’antennes intérieures « Spéciales TNT » qui semblent mieux
adaptées à ce type de réception.
Le
câble coaxial
Passage incontournable du signal capté par l’antenne yagi, le câble
coaxial doit être de bonne qualité et en bon état , adapté à la gamme de
fréquences reçues . En le posant évitez de l’écraser et de le casser ce
qui endommagerait sa structure en provoquant notamment une rupture d’impédance.
Ne faites pas d’épissures ou de raccords « sauvages » qui sont des
sources d’affaiblisement. Il existe de nombreuses qualité de câble coaxial
75 ohms, la plus courante étant le câble blanc souple 5 mm /6 mm connu sous
les références « 3C2V », « RG 6U », « 17 VATC », « 19 VATC », «
21VATC » plus spécialement destiné à l’intérieur, ou les « PATC » de
couleur noir pour l’extérieur (résistants aux UV) . Attention : les références
peuvent changer en fonction des fabricants ! Plus le câble est long , plus sa
qualité doit être bonne afin d’éviter la dégradation de la qualité du
signal : quelque soient les références choisissez celui qui affiche les
pertes les plus faibles… Notez que plus on monte en fréquence, plus les
pertes sont importantes : par exemple sur 100 m un câble coaxial courant
comme le « 19VATC » provoque une atténuation de 14 dB à 500 MHz et de 19
dB à 850 MHz…soit 5 dB de plus ! C’est ce qui provoque des différences
notables de réception entre les canaux en bas de bande UHF ( à partir du 21)
et les canaux en haut de la bande UHF ( jusqu’au 69). Rappelons , qu’en
cas de mauvaise réception , il est inutile de mettre un amplicateur de
signal, au bout du câble , juste avant le récepteur : cet amplificateur va
amplifier un mauvais signal, augmenter le bruit, et vous n’obtiendrez rien
de bien… Il est préférable de choisir une antenne yagi avec un meilleur
gain qui augmentera la qualité du signal à la source. Si malgré tout vous
devez amplifier le signal pour compenser les pertes dûes au transport sur le
câble coaxial , installer l’amplificateur juste après l’antenne de manière
à profiter de la meilleure qualité de signal.
La
réception collective
C’est dans ce type de réception que vous risquez de rencontrer le plus de
problèmes pour recevoir les signaux de la TNT . En effet dans la plupart des
cas , une réception collective dans un immeuble ne peut distribuer les
signaux de la TNT sans avoir été mise à niveau par un antenniste . Un
antenne collective bien faite filtre les fréquences hertziennes terrestres
actuelles en utilisant des réjecteurs qui isolent parfaitement les 6 canaux
analogiques avant de les amplifier et de les distribuer. L’arrivée de cinq
nouvelles fréquences correspondant aux 5 multiplex numériques va nécessiter
une reconfiguration de la réception , de l’amplication et de la
distribution. Si elle n’a pas été faite au moment où vous branchez le
terminal numérique, vous avez de fortes chances de ne rien pouvoir recevoir.
Cependant en fonction de la situation de l’immeuble par rapport à l’émetteur
, soit vous pourrez recevoir les signaux TNT avec une antenne intérieure,
soit l’installation collective, sans avoir été modifiée, les laissera
passer … Chaque immeuble va constituer un cas particulier : avant de vous équiper,
essayez de vous renseigner auprès du syndic ou auprès de voisins qui auront
peut être eu l’idée d’utiliser un terminal numérique avant vous...
Pointer une parabole fixe
Seul le cas d’une antenne fixe, pouvant comporter une ou deux têtes, communément
appelées LNB ou convertisseurs, est abordé volontairement ici. Nos conseils
sont valables aussi bien dans le cas d’une réception analogique que dans
celui d’une réception numérique, les principes de réglages étant
similaires.
Seul le cas d’une antenne fixe, pouvant comporter une ou deux têtes, communément
appelées LNB ou convertisseurs, est abordé volontairement ici. Nos conseils
sont valables aussi bien dans le cas d’une réception analogique que dans
celui d’une réception numérique, les principes de réglages étant
similaires. L’installation d’une antenne parabolique destinée à la réception
satellite demande de la méthode. Celle-ci peut être facilitée par un petit
accessoire qu’est le pointeur satellite.
Les bricoleurs doivent être nombreux en France, vu tous ceux qui souhaitent réaliser
eux-mêmes la pose d’une antenne. Cela est tout à fait possible, dès lors
que l’on est effectivement un « minimum manuel ». Deux phases distinctes
sont à mener à bien : la fixation solide de l’antenne, car il ne faut jamais
oublier l’aspect sécurité, puis son orientation correcte, c’est-à-dire
son pointage. Un installateur qualifié doit normalement être muni d’un
appareil de mesure lui permettant de mener à bien son installation à la fois
rapidement et efficacement. Cet appareil est un « mesureur de champ » adapté
aux fréquences utilisées en réception satellite et la plupart du temps muni
d’un écran de contrôle permettant de visualiser sur place la qualité de
l’image reçue. Il n’est nullement besoin d’installer une antenne de réception
satellite au point le plus élevé d’une habitation, c’est-à-dire sur une
toiture ou une cheminée. Il suffit d’ailleurs de penser aux altérations que
peuvent provoquer les produits de combustion si cette cheminée est active... Il
est bien sûr des cas où cette solution est la seule possible, si les considérations
qui suivent ne sont remplies que sur le toit. Tous les satellites de télécommunications
géostationnaires sont situés à environ 36 000 kilomètres au-dessus de l’Équateur,
c’est-à-dire, pour la plupart des lecteurs qui se trouvent dans l’hémisphère
Nord, vers le Sud. Il faut donc être en mesure de « voir » le Sud depuis le
point où l’antenne doit être installée, avec un dégagement supérieur à
environ 30 degrés par rapport à l’horizontale.
Installée en terrasse, au sol, sur le toit...
En gardant cette visée, appelée élévation, il faudra ensuite pivoter vers
l’Est ou l’Ouest, suivant le satellite à recevoir, 19° Est pour Astra, 5°
Ouest pour Télécom 2B/2D, etc. C’est l’azimut. On peut s’amuser à
trouver des points qui satisfont à ces deux conditions, que sont l’élévation
et l’azimut, et qui risquent de faciliter grandement la pose de l’antenne,
comme une terrasse, un mur, un balcon, à condition de ne pas empiéter sur le
domaine public, sous l’avancée d’un toit, protégeant ainsi l’antenne des
intempéries, et pourquoi pas le sol, qui doit être rigide, dans la mesure,
bien sûr, où l’accès est privatif. Il faut aussi penser à la longueur de
la liaison avec le démodulateur. L’expérience montre que celle-ci peut
atteindre 30 à 40 mètres, à condition d’utiliser un câble coaxial de bonne
qualité. Les talents de bricoleur doivent s’exprimer à ce moment-là, car il
faut installer un support vertical, capable de soutenir sans dommage l’antenne
acquise. La verticalité du mât doit être très rigoureuse, surtout
lorsqu’il s’agit d’une antenne motorisée. Pour cela aidez vous d’un fil
à plomb. En respectant ce point, il sera plus facile d’utiliser les
graduations qui existent sur un grand nombre de montures. Si le point
d’installation choisi est accessible, il sera tout à fait recommandé, pour
le réglage de l’antenne, de disposer, à proximité et de manière visible,
d’un téléviseur raccordé au démodulateur. Dans ce cas, il suffira de
relier le LNB au démodulateur, avec la longueur de câble définitive, pour éviter
les mauvaises surprises. Une image qui était « bonne » avec 2 mètres de câble
ne l’est plus forcément avec 40.
Repérer le Sud avec une boussole
Si cette disposition n’est pas possible, il faudra un témoin qui reste devant
le téléviseur, afin de s’assurer que l’image présente corresponde au
satellite désiré. Le pointage peut être réalisé avec un minimum de temps,
du moment que l’on dispose du matériel nécessaire à portée de main. Une
boussole permet le repérage approximatif du Sud, de manière à positionner
tout aussi aléatoirement l’antenne dans la direction du satellite choisi. Si
c’est Télécom 2B/2D, à 5° Ouest, il faudra se situer près de cette
valeur. Attention, ces 5° sont relatifs au méridien 0, dit de Greenwich,
passant en France dans la région de Bordeaux. Dans la région de Marseille,
l’on se trouve à environ 6° à l’Est de ce méridien, ce qui veut dire que
les 5° Ouest en feront un peu plus. Azimut et élévation
L’Azimut (AZ) donne la direction d’orientation de la parabole par rapport au
Nord. Il donne toujours une direction proche de 180° sur une boussole, c’est-à-dire
au Sud. À l’angle calculé, il y a lieu normalement d’apporter les
corrections, dues à la déclinaison magnétique, qui, sur un compas ou
boussole, ne possédant pas ce réglage nécessaire, induit une petite erreur de
direction. La déclinaison magnétique représente l’écart de direction entre
le Sud magnétique et le Sud géographique, un écart qui varie en fonction du
lieu géographique.
L’Élévation (EL), appelée également site, est l’angle entre la direction
de l’axe de l’antenne et l’horizontal. Il donne l’élévation de
l’antenne et fournit une indication précieuse pour vérifier, au moyen d’un
simple rapporteur, qu’aucun obstacle ne puisse empêcher la réception. On
doit s’assurer d’un dégagement total au-delà de 25° au-dessus de
l’horizon, pour permettre la réception de tous les satellites, sauf cas
particuliers aux extrêmes Est et Ouest (Panamsat 1 à 45° W, par exemple),
situés beaucoup plus bas.
Cette différence n’est pas gênante dans la mesure où l’angle d’élévation
aura été reporté sur la monture de l’antenne. Pour cela, il faut se servir
de la notice jointe à la parabole qui permet de déterminer cet angle en
fonction du satellite choisi et du lieu de résidence. L’antenne est
maintenant fixée, mais non bloquée. Ceci est important pour pouvoir balayer de
part et d’autre de la position 5° Ouest. Pour être clair, entre 0 et 20°
Ouest. Si l’angle d’élévation est correct, on doit inévitablement obtenir
une image, pour peu qu’un canal ait été choisi sur ce satellite et que la fréquence
d’OL du LNB soit compatible avec la programmation du démodulateur. S’il
n’y a rien, il va falloir modifier légèrement d’un degré au plus
l’angle d’élévation, en plus ou en moins par rapport à la valeur
initiale. Il faut alors répéter le balayage pour chaque valeur modifiée pour
voir inévitablement l’image apparaître.
Passer d'un satellite à l'autre
Pour ceux déjà équipés, qui aimeraient simplement changer de position
satellitaire, par exemple passer d’Astra à Hot Bird, il suffit de sélectionner
une fréquence et une polarisation communes aux deux satellites, (voir tableaux
mensuels des fréquences dans Télé Satellite). Reste à bouger légèrement de
quelques centimètres, par petite touche, la parabole vers la droite (vers
l’Est pour aller du 19 au 13° Est). Les deux satellites ayant une élévation
sensiblement identique, l’image apparaîtra. Une fois l’image désirée présente,
il faudra optimiser la position qui donne le meilleur résultat (élévation
puis azimut). C’est là où peut intervenir le pointeur satellite, si un téléviseur
ne sert pas de témoin à côté de l’antenne. Certains démodulateurs délivrent
une tension de CAG. Il suffit alors de connecter un câble comportant deux fils
sur cette sortie et un voltmètre à l’autre extrémité. Ce voltmètre
indique une tension qui, en général, doit être la plus petite possible, pour
une réception optimale. Le pointeur satellite est généralement à intercaler
dans le câble alimentant le LNB (fiches F). Il comporte deux dispositifs : une
échelle graduée lumineuse, donnant le niveau du signal reçu, et un signal
sonore de fréquence variable. Plus le son est aigu, meilleur est le signal. Un
commutateur à trois positions permet de choisir soit l’indicateur visuel,
soit les indicateurs visuel et sonore, soit la mesure de la tension
d’alimentation du LNB par une autre échelle graduée 12 - 15 - 18 volts. Un
potentiomètre permet d’ajuster la sensibilité. Une prise permet aussi
l’utilisation d’un voltmètre extérieur.
Supports pour double-tête
Muni de cet accessoire, il reste alors à obtenir le maximum de signal en jouant
très lentement sur l’élévation et l’azimut. Il faut garder l’œil sur
l’indicateur de signal au moment de serrer définitivement les boulons de
fixation. Il est possible que les contraintes mécaniques modifient les réglages.
Il faut alors reprendre, en tenant compte du serrage. L’antenne doit être
maintenant parfaitement pointée. Concernant le pointeur d’antenne, il est évident
que cet accessoire, vendu autour de 600 francs, ne peut être aussi précis
qu’un mesureur de champ professionnel. Cependant, testé en dépointant
volontairement une antenne de 85 centimètres et en la repointant avec son aide,
en utilisant un voltmètre digital de précision connecté à la prise du
pointeur d’antenne, le résultat obtenu fut parfait. Ce pointeur d’antenne
peut avoir une autre application, en cas d’utilisation d’un positionneur
d’antenne non autofocus. Il permet, en insérant cet accessoire avant l’entrée
d’antenne du démodulateur, d’optimiser les positions des différents
satellites avant leur mémorisation. Avec deux satellites Astra 19°/ Hot Bird
13°, non co-positionnés, travaillant dans la même bande de fréquence et situés
à 6° l’un de l’autre, ou deux Eutelsat 13°/ 10° ou 16°, Télécom
2A-2B/2D, à 3° d’écart, les constructeurs ont mis au point toute une gamme
de doubles-têtes, faciles à utiliser. Il existe également des « doubles-têtes
» fonctionnant sur Astra /Hot Bird permettant de recevoir sur un seul câble
les signaux des deux satellites. La commutation entre les deux têtes se fait
par commutation DiSEqC, la commutation H/V par le 13/18 V et la commutation
bande haute/bande basse par le 22 kHz. Ces doubles-têtes sont particulièrement
bien adaptées à la double réception Hot/Bird Astra en numérique sur une
parabole de 80 cm, à condition, bien entendu, que le terminal puisse gérer la
commutation DiSEqC entre les deux satellites. Avec ce modèle de double-tête,
le réglage est particulièrement simplifié puisqu’en recevant un satellite
vous captez automatiquement le second... Tous les conseils de pointage présentés
sont facilités en réception analogique car il est possible de voir une image
(ou du bruit !). Mais en numérique, l’écran reste noir tant que la réception
n’est pas bonne : il est donc nécessaire, en l’absence de réception
analogique, de disposer, pour pointer l’antenne d’un instrument électronique
permettant de repérer le signal. Cet instrument est intégré sur de nombreux
terminaux numériques dans la rubrique « pointage » du menu d’installation
sous forme d’un « bargraphe ». Mais attention, le temps de réaction du
bargraphe n’est pas immédiat : il faut donc bouger la parabole très
lentement et attendre patiemment le résultat avant de changer le pointage et de
poursuivre la recherche. C’est pourquoi il est préférable, en réception numérique,
de faire appel à un professionnel équipé d’un mesureur de champ pour réception
numérique, qui pourra pointer précisément la parabole et bien régler le ou
les convertisseurs afin d’éviter les phénomènes de contre-polarisation.
Le droit à l'antenne
Contrairement aux idées reeues, l'installation d'une antenne individuelle, hertzienne ou satellite, est libre ! Il faut toutefois respecter les règles juridiques du droit e l'antenne. Ces démarches, parfois Contraignantes, vous ouvrirez e coup sers les portes du ciel satellitaire.
Contrairement aux idées reeues, l'installation d'une antenne individuelle, hertzienne ou
Satellite, est libre ! Il faut toutefois respecter les règles juridiques du droit e l'antenne. Ces
Démarches, parfois contraignantes, vous ouvriront e coup sers les portes du ciel satellitaire.
L'installation d'une antenne parabolique est effectivement un droit garanti par la loi.
La base légale du droit e l'antenne La liberté de réception audiovisuelle est une liberté fondamentale issue du droit e l'information proclame par l'article 11 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 qui fait partie intégrante
de la constitution de la Ve République. Ainsi en a décide le Conseil constitutionnel dans sa décision N°86-217 du 18 septembre 1986. Cette liberté est également proclamée par l'article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme, ratifiée par la France en 1974. En droit interne, la liberté de réception audiovisuelle a été aménagée par la loi N°66-457 du 2 juillet 1966 modifie deux fois par les lois N°90-117 du 23 décembre 1990 et N°92-653 du 13 juillet 1992 et par Son décret d'application N°67-1171 du 22 décembre 1967, lui-même modifie par un décret du 27 mars 1993. Le droit de réception audiovisuelle s'applique e tout citoyen, qu'il habite en maison individuelle, en logement collectif ou qu'il soit locataire ou copropriétaire. Si le propriétaire, locataire ou occupant de bonne foi bénéficie du principe de liberté d'installation, il devra néanmoins se conformer e la procédure définie par le décret du 22 décembre 1967 pour pouvoir exercer son droit. En effet, l'article 1er alinéa 1 de la loi du 2 juillet 1966 dispose que : « Le propriétaire ne peut, nonobstant toute convention contraire, même antérieurement conclue, s'opposer, sans motif sérieux et légitime, e l'installation, e l'entretien ou au remplacement, aux frais d'un ou plusieurs locataires ou occupants de bonne foi, d'une antenne extérieure réceptrice de radiodiffusion. Il ne peut, dans les mêmes conditions, s'opposer au raccordement d'un locataire ou occupant de bonne foi e un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore ou de télévision.
Quelles sont vos obligations e Le décret du 22 décembre 1967 décrit la procédure e suivre par le copropriétaire, le locataire ou l'occupant de bonne foi pour effectuer la pose d'une antenne individuelle. Ainsi, il dispose en son article 1er : « Avant de procéder aux travaux d'installation, d'entretien ou de remplacement d'une antenne réceptrice de radiodiffusion sonore ou de télévision, ou d'une antenne émettrice et réceptrice de radiodiffusion d'une station d'amateur ou aux travaux de raccordement e un réseau câble mentionnes par
l'article 1er de la loi n°66-457 du 2 juillet 1966 susvisée, le locataire ou l'occupant de bonne foi doit en
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Informer le propriétaire par lettre recommande avec demande d'avis de réception. Une description détaille des travaux e entreprendre est jointe e cette notification, assortie s'il y a lieu, d'un plan ou d'un schéma, sauf si l'établissement de ce plan a été rendu impossible du fait du propriétaire. La notification doit indiquer également la nature du ou des services de radiodiffusion sonore ou de télévision dont la réception sera obtenue e l'aide de l'installation individuelle. Le locataire, ou l'occupant de bonne foi, avant de procéder aux travaux d'installation de l'antenne individuelle, doit effectuer une demande auprès du propriétaire de l'immeuble, ou e l'administrateur de biens de celui-ci ou encore au syndic de copropriete qui administre l'immeuble ou le demandeur habite. Dans le cadre d'une copropriete, le propriétaire, locataire ou l'occupant de bonne foi adressera sa demande aux copropriétaires et au syndic (article 1 du décret du 22 Décembre 1967. Si l'immeuble appartient e une société, la demande doit être adresse au représentant légal de celle-ci et, le cas échéant, au porteur de parts qui a consenti le bail. Quelles réponses e attendre e Le propriétaire saisi d'une demande d'installation d'une antenne individuelle par un locataire ou tout occupant de bonne foi devra e peine de forclusion, saisir le Tribunal d'instance dans le délai de trois mois, s'il entend s'opposer e la demande qui a été formulée. Le Tribunal d'instance statuera sur le
bien-fonde de la demande à autoriser ou non la pose d'antenne. Si le propriétaire ne saisit pas le Tribunal d'instance dans le délai de trois mois, le droit d'installer l'antenne par le locataire ou l'occupant de bonne foi sera e pute acquis. Dans le cadre d'une copropriete, le syndic devra après réception de la demande formulée par le copropriétaire, locataire ou l'occupant de bonne foi, convoquer une Assemblée générale afin de statuer sur la demande d'installation de l'antenne individuelle (article 17 de la loi du 10 Juillet 1965. Par ailleurs, si le syndic ne procède pas e la convocation de l'assemblée générale ou si le Tribunal d'instance n'est pas saisi dans le délai de trois mois, le droit sera répute acquis pour le copropriétaire, le locataire ou l'occupant de bonne foi d'installer son antenne. L'assemblée générale qui aura été convoquée, devra statuer e la majorité établie e l'article 1 de la loi du 10 juillet 1965, qui dispose que la décision doit être prise e la majorité des voix de tous les copropriétaires. Si la copropriete entend s'opposer e la pose de l'antenne, suite au vote de l'assemblée générale, elle devra saisir le Tribunal d'instance du lieu de l'immeuble dans le délai de trois mois e peine de forclusion. En effet, le pouvoir de rejeter la demande n'appartient pas e la copropriete mais au Tribunal d'instance qui statue sur le bien-fonde de la demande. Que l'immeuble soit possède par un seul propriétaire ou par une copropriete, le propriétaire ou la copropriete pourra s'opposer e la demande du copropriétaire, du locataire ou de l'occupant de bonne foi, en lui opposant des motifs légitimes et sérieux tels que l'installation d'une antenne collective ou le raccordement au réseau câble, afin de préserver l'esthétique de l'immeuble. Mais d'une manière générale, il est bon de noter que la jurisprudence est constamment favorable e la pose de paraboles.
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L'installation d'une antenne en façade de l'immeuble une telle installation est formellement interdite. Elle modifie l'aspect extérieur de l'immeuble et constitue un motif légitime et sérieux de s'opposer e la pose de l'antenne parabolique. De plus, de telles
Installations peuvent entraîner des risques importants en cas de chute de l'antenne sur la voie publique. La pose de l'antenne sur le balcon une parabole individuelle placée e l'intérieur d'un balcon n'est assujetti e aucune réglementation ni autorisation, e condition que ce balcon ne soit pas considère comme partie commune de l'immeuble. Il convient néanmoins de vérifier si le règlement de copropriete ou le contrat d'attribution du logement ne comporte pas une disposition s'opposant e un tel usage du balcon. D'autre part, la jurisprudence en la
matiere est tres aleatoire, ce est-e-dire que les tribunaux n'hesitent pas e ordonner la déposé de la parabole sur la base du non-respect de la réglementation du droit e l'antenne.
L'opposition abusive du syndic e la pose de l'antenne parabolique alors que le droit est répute
Acquis Il arrive malheureusement que jouant du rapport de force, le syndic ou l'office d'HLM s'oppose e ce que le copropriétaire ou le locataire pose son antenne sur le toit alors que le droit est répute acquis parce que le délai de trois mois est écoule ou que le Tribunal d'instance a statue. Dans ce cas, il convient d'assigner le syndic et le syndicat des copropriétaires ou l'office d'HLM selon les cas, par-devant le Tribunal d'instance du lieu de l'immeuble. Des dommages et intérêts pourront être demandes en réparation du comportement abusif qu'il faudra caractériser par la production d'échanges de correspondances démontrant le comportement abusif ou un constat d'huissier prouvant l'impossibilité d'accéder au toit de l'immeuble. Il n'est pas possible d'interdire la pose d'une parabole...
Le propriétaire doit veiller au respect des dispositions de plan d'occupation des sols ou de protection du patrimoine historique, en application des lois du 13 Décembre 1913 et du 2 Mai 1930 ou du règlement de zone dans les ZPPAUP (zones protéges. Ces contraintes ne signifient pas qu'une mairie peut interdire la pose d'une parabole en zone historique mais bien qu'il existe un formalisme supplémentaire au droit e l'antenne, la visite de l'architecte des Bâtiments de France qui devra donner ses instructions pour l'emplacement de la parabole. Il n'est donc pas possible d'interdire la pose d'une parabole en France, cette vérité a été réaffirme par une réponse ministérielle parue au Journal Officiel du 2 mai 1996.
L'antenne parabolique collective est refuse alors qu'il y a plusieurs demandes pour la pose
d'antennes individuelles Il se pose alors le problème de savoir quelle est la législation applicable lorsque au sein d'une copropriete, certains copropriétaires décident d'installer une antenne afin de capter des programmes non diffuses par l'intermédiaire de l'antenne collective préexistante ou par le réseau câble. La loi du 10 juillet 1965 est relative aux copropriétés et s'applique des lors que la copropriete doit prendre une
décision concernant l'ensemble des copropriétaires. La loi du 2 juillet 1966 dispose en son article 4 que : « La pressente loi est applicable aux immeubles qui se trouvent en indivision ou qui sont soumis au régime de la copropriete. Cela signifie par conséquent, que lorsque seulement certains copropriétaires souhaitent installer une antenne collective pour pouvoir capter des programmes non diffuses par l'installation existante, ils sont soumis e l'application de la loi du 2 juillet 1966. Ces copropriétaires ou locataires minoritaires bénéficient du droit e l'antenne et e l'information, ce qui rend leur demande non refusable si ce n'est devant le Tribunal d'instance. D'autre part, la procédure d'installation de l'antenne collective, qui devra être suivie par les copropriétaires est celle définie par la loi du 30 septembre 1986.
En conséquence, les locataires ou copropriétaires n'ayant pas eu la majorité nécessaire e l'assemblée générale de la copropriete pour la création d'une antenne parabolique collective, sont fondes e faire une demande e titre individuel suivant les règles du droit e l'antenne.
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